Saône-et-Loire. Lot de 7 documents imprimés. XVIII et XIXe.

Description

Discours prononcé par le préfet de Saône-et-Loire, lors de la prestation du serment des vicaires généraux (imprimerie Chassipolet, 24/11/1802, 9 pages in-12).
Extrait des titres établissant que la seigneurie de Chenôve appartient à l’Eglise d’Autun (imprimerie Frantin à Dijon, 1780, 24 pages in-4).
2 Ordres de prières prescrites par M. de Fontanges, évêque d’Autun. Belle vignette gravée. (imprimerie Dejussieu, 1803, 7 pages in-4).
Décision du conseil du 22 décembre 1740, concernant Philibert Boileau, sous-diacre du diocèse d’Autun, pour l’attribution d’une terre. Belle vignette gravée. (1 page in-4).
Arrêté du préfet de Saône-et-Loire réglementant les séances du conseil municipal. (Daté du 26 floréal an XI, imprimerie Chassipolet, 2 pages in-4).
Transaction entre, d’une part, les doyens, Chanoines et Chapitre de la Cathédrale d’Autun et d’autre part, les maire, échevins, syndic et habitants d’Autun (imprimerie Hucherot, 1776, 22 page in-4).