Louis XVIII accorde des lettres de naturalité à un Savoyard
Lettres de déclaration de naturalité, accordée à un savoyard. Document signé par Louis XVIII et contresigné par le garde des Sceaux, Étienne-Denis Pasquier (.
Pierre-François-Nicolas Betemps, "capitaine ex-adjudant de place en retraite, né à Thonon en Savoie, le 20 août 1779", ayant vécu en France pendant 25 ans et ayant servi 6 ans dans l'armée française, a demandé la nationalité française, qui lui est accordé par ce document. Suivent ses états de service.
Manque le sceau.
Description
Lettres de déclaration de naturalité, accordée à un savoyard. Document signé par Louis XVIII et contresigné par le garde des Sceaux, Étienne-Denis Pasquier (.
Pierre-François-Nicolas Betemps, “capitaine ex-adjudant de place en retraite, né à Thonon en Savoie, le 20 août 1779”, ayant vécu en France pendant 25 ans et ayant servi 6 ans dans l’armée française, a demandé la nationalité française, qui lui est accordé par ce document. Suivent ses états de service.
Manque le sceau.
